Permis d'aménager n° 0784901203001 à Plaisir, 11 Rue Maurice Barres
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 21 janvier 2013
Dossier PA n° 0784901203001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Plaisir (Yvelines, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0784901203001 a été délivré le 21 janvier 2013, pour un projet situé 11 Rue Maurice Barres.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AN235. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Au total, 25 permis d'aménager référencés à Plaisir sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 janvier 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Plaisir
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plaisir Code postal 78370 Identifiant INSEE 78490
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAZAINVILLE (78550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0784901203001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 78490 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 21 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |