Permis d'aménager n° 0783842300002 à Médan pour un terrain de 2 716 m², 5030 Che Des Poiriers
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2023
Dossier PA n° 0783842300002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0783842300002 a été délivré le 7 décembre 2023 à Médan (Yvelines, Île-de-France), pour un projet situé 5030 Che Des Poiriers.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 716 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A405, A406. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Yvelines en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Médan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
7 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Médan
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Médan Code postal 78670 Identifiant INSEE 78384
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 716 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEDAN (78670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0783842300002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 78384 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |