Permis d'aménager n° 07330723R3001 à Valmeinier, Le Meleze
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2023
Dossier PA n° 07330723R3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Valmeinier (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 07330723R3001 a été délivré le 24 juillet 2023, pour un projet situé Le Meleze.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement.
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/11/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/10/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 7 mois. Pour les dossiers déposés en 2023 en Savoie, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.
Ce permis d'aménager vise la parcelle B 2377, B 2379. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 9 permis d'aménager à Valmeinier, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/11/2023.
Autorisation
24 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
30/10/2023
Achèvement (DAACT)
15/11/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
16 jours
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Valmeinier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Meleze
Territoires administratifs
- Commune
- Valmeinier Code postal 73450 Identifiant INSEE 73307
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA BÂTHIE (73540)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07330723R3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 73307 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur les parcelles B 2377, B 2379 à Valmeinier (73450)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.