Permis d'aménager Statut : Terminé N° 07330723R3001

Permis d'aménager n° 07330723R3001 à Valmeinier, Le Meleze

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 juillet 2023

Dossier PA n° 07330723R3001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Valmeinier (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 07330723R3001 a été délivré le 24 juillet 2023, pour un projet situé Le Meleze.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement.

Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/11/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/10/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 7 mois. Pour les dossiers déposés en 2023 en Savoie, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.

Ce permis d'aménager vise la parcelle B 2377, B 2379. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 9 permis d'aménager à Valmeinier, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/07/2023

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/11/2023.

Autorisation

24 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2023

Achèvement (DAACT)

15/11/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

16 jours

Délai total

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
24/07/2023
Chantier (DOC)
30/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2023

Localisation du projet à Valmeinier

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B 2377 B 2379

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Meleze

Territoires administratifs

Commune
Valmeinier Code postal 73450 Identifiant INSEE 73307
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet d'aménagement

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA BÂTHIE (73540)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 07330723R3001
Code commune INSEE 73307 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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Permis de construire sur les parcelles B 2377, B 2379 à Valmeinier (73450)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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