Permis d'aménager n° 06911214R0005 à Lentilly, 15 Rue Des Terres
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 avril 2015
Dossier PA n° 06911214R0005
Demandeur
ART-CHI CONCEPT MAISON
Synthèse du dossier et statut administratif
À Lentilly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06911214R0005 a été délivré le 13 avril 2015, pour un projet situé 15 Rue Des Terres. Le demandeur déclaré est ART-CHI CONCEPT MAISON.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CA13. Ce dossier est l'un des 31 permis d'aménager référencés à Lentilly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/11/2020.
Autorisation
13 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
13/02/2017
Achèvement (DAACT)
25/11/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 10 mois
Durée du chantier
3 ans 9 mois
Délai total
5 ans 7 mois
Localisation du projet à Lentilly
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lentilly Code postal 69210 Identifiant INSEE 69112
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ART-CHI CONCEPT MAISON
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 532556099
- SIRET
- 53255609900028
- Code APE (NAF)
- 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Localisation
- FRANCHEVILLE (69340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06911214R0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 avril 2015 |
| Date de dépôt | 25/11/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |