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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690942100001

Permis d'aménager n° 0690942100001 à Grézieu-la-Varenne pour un terrain de 14 458 m², 6 Rue Des Forges

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 septembre 2021).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690942100001, déposé en mairie de Grézieu-la-Varenne.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2021

Dossier PA n° 0690942100001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 septembre 2021 à Grézieu-la-Varenne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690942100001 porte sur un projet situé 6 Rue Des Forges.

L'aménagement porte sur un terrain de 14 458 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B3260, 0B3259, 0B2709. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis d'aménager référencés à Grézieu-la-Varenne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/09/2021

Surface du terrain

14 458 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 septembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

18/09/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Grézieu-la-Varenne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B3260 0B3259 0B2709

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Grézieu-la-Varenne Code postal 69290 Identifiant INSEE 69094
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	14 458 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: GREZIEU LA VARENNE (69290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690942100001
Code commune INSEE	69094 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	18 septembre 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	09/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 14 458 m², situé 6 Rue Des Forges à Grézieu-la-Varenne (69290).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 septembre 2021).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690942100001, déposé en mairie de Grézieu-la-Varenne.

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