Permis d'aménager n° 0690942000007 à Grézieu-la-Varenne pour un terrain de 1 566 m², 16 Chemi Des Blanchisseurs
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 janvier 2021
Dossier PA n° 0690942000007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 janvier 2021 à Grézieu-la-Varenne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690942000007 porte sur un projet situé 16 Chemi Des Blanchisseurs.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 566 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A2165, 0A2164, 0A1518. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis d'aménager référencés à Grézieu-la-Varenne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 janvier 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Grézieu-la-Varenne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Grézieu-la-Varenne Code postal 69290 Identifiant INSEE 69094
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 566 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GREZIEU LA VARENNE (69290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690942000007 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69094 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 27 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |