Permis d'aménager n° 0690862000001 à Fleurieux-sur-l'Arbresle pour un terrain de 1 510 m², 157 Chemi Du Paradis
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2020
Dossier PA n° 0690862000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 septembre 2020 à Fleurieux-sur-l'Arbresle (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690862000001 porte sur un projet situé 157 Chemi Du Paradis.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 510 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BB29. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2020 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Fleurieux-sur-l'Arbresle est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Fleurieux-sur-l'Arbresle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Fleurieux-sur-l'Arbresle Code postal 69210 Identifiant INSEE 69086
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 510 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE (69210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690862000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |