Permis d'aménager n° 0690632100003 à Collonges-au-Mont-d'Or pour un terrain de 3 662 m², rue Blaise Pascal 6- Rue d'Lieu Dit Les Sablieres
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 décembre 2021
Dossier PA n° 0690632100003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690632100003 a été délivré le 1 décembre 2021 à Collonges-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue Blaise Pascal 6- Rue d'Lieu Dit Les Sablieres.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 3 662 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 06/02/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/01/2023, soit 1 an 1 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane d'environ 10 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021.
Ce permis d'aménager vise la parcelle AC 380, AC 381, AC 382. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 18 permis d'aménager à Collonges-au-Mont-d'Or, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/02/2025.
Autorisation
1 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/01/2023
Achèvement (DAACT)
06/02/2025
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
2 ans 1 mois
Délai total
3 ans 2 mois
Localisation du projet à Collonges-au-Mont-d'Or
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu Dit Les Sablieres
Territoires administratifs
- Commune
- Collonges-au-Mont-d'Or Code postal 69660 Identifiant INSEE 69063
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 3 662 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 662 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COLLONGES-AU-MONT-D'OR (69660)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690632100003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69063 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur les parcelles AC 380, AC 381, AC 382 à Collonges-au-Mont-d'Or (69660)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.