Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0690632100003

Permis d'aménager n° 0690632100003 à Collonges-au-Mont-d'Or pour un terrain de 3 662 m², rue Blaise Pascal 6- Rue d'Lieu Dit Les Sablieres

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2021

Dossier PA n° 0690632100003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690632100003 a été délivré le 1 décembre 2021 à Collonges-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue Blaise Pascal 6- Rue d'Lieu Dit Les Sablieres.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 3 662 m².

Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 06/02/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/01/2023, soit 1 an 1 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane d'environ 10 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021.

Ce permis d'aménager vise la parcelle AC 380, AC 381, AC 382. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 18 permis d'aménager à Collonges-au-Mont-d'Or, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/12/2021

Surface du terrain

3 662 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/02/2025.

Autorisation

1 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2023

Achèvement (DAACT)

06/02/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
01/12/2021
Chantier (DOC)
01/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
06/02/2025

Localisation du projet à Collonges-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AC 380 AC 381 AC 382

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu Dit Les Sablieres

Territoires administratifs

Commune
Collonges-au-Mont-d'Or Code postal 69660 Identifiant INSEE 69063
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération concerne un terrain de 3 662 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 662 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COLLONGES-AU-MONT-D'OR (69660)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0690632100003
Code commune INSEE 69063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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Permis de construire sur les parcelles AC 380, AC 381, AC 382 à Collonges-au-Mont-d'Or (69660)

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