Permis d'aménager n° 0690031700004 à Albigny-sur-Saône pour un terrain de 3 177 m², Lieudit Les Avoraux
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 mars 2018
Dossier PA n° 0690031700004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690031700004 a été délivré le 23 mars 2018 à Albigny-sur-Saône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lieudit Les Avoraux.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 177 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AM23. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 21 permis d'aménager référencés à Albigny-sur-Saône.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 mars 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Albigny-sur-Saône
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Albigny-sur-Saône Code postal 69250 Identifiant INSEE 69003
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 177 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GUEREINS (01090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690031700004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69003 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |