Permis d'aménager n° 0650322500001 à Arrens-Marsous, 3 Rue Du Bourg
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2025
Dossier PA n° 0650322500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 3 Rue Du Bourg, le permis d'aménager n° 0650322500001 a été délivré le 26 juin 2025 à Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées, Occitanie).
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B160, 0B161, 0B282. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2025 (médiane : environ 6 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à Arrens-Marsous.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/09/2025.
Autorisation
26 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2025
Achèvement (DAACT)
09/09/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Arrens-Marsous
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arrens-Marsous Code postal 65400 Identifiant INSEE 65032
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARRENS-MARSOUS (65400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0650322500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |