Permis d'aménager n° 0650322600001 à Arrens-Marsous pour un terrain de 6 895 m², Des Bayens Aoussious
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2026
Dossier PA n° 0650322600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Des Bayens Aoussious, le permis d'aménager n° 0650322600001 a été délivré le 24 juillet 2026 à Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées, Occitanie).
L'opération s'étend sur un terrain de 6 895 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C154, 0C966. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus d'un mois. L'ensemble des 11 permis d'aménager référencés à Arrens-Marsous est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/08/2026.
Autorisation
24 juillet 2026
Ouverture de chantier (DOC)
14/08/2026
Achèvement (DAACT)
26/08/2026
Délai autorisation - chantier
21 jours
Durée du chantier
12 jours
Délai total
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Arrens-Marsous
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aoussious
Territoires administratifs
- Commune
- Arrens-Marsous Code postal 65400 Identifiant INSEE 65032
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 895 m² |
| Recours à un architecte | Oui |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARRENS-MARSOUS (65400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0650322600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2026 |
| Date de dépôt | 16/06/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |