Permis d'aménager n° 06058424T0003 à Saint-Leu-d'Esserent pour un terrain de 881 m², rue Henri Barbusse et Aven
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 novembre 2024
Dossier PA n° 06058424T0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06058424T0003 a été délivré le 8 novembre 2024 à Saint-Leu-d'Esserent (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé rue Henri Barbusse et Aven.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 881 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 05/03/2025. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 10 mois. Pour les dossiers déposés en 2024 dans l'Oise, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est proche de cette médiane.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AI 151, AI 153, AI 154. Au total, le catalogue compte 6 permis d'aménager à Saint-Leu-d'Esserent, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/03/2025.
Autorisation
8 novembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
05/03/2025
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Saint-Leu-d'Esserent
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Leu-d'Esserent Code postal 60340 Identifiant INSEE 60584
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 881 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 881 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLOHARS-CARNOËT (29360)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06058424T0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60584 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 8 novembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |