À Saint-Leu-d'Esserent (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06058422T0002 a été délivré le 9 novembre 2022, pour un projet situé 2 rue du Dernier Bourguignon.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 1 568 m².

Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. L'instruction a duré un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane d'environ 10 mois observée dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2022. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis d'aménager vise la parcelle XA 23, XA 43. Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager à Saint-Leu-d'Esserent référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/11/2022

Surface du terrain

1 568 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 novembre 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/11/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Leu-d'Esserent

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

XA 23 XA 43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Leu-d'Esserent Code postal 60340 Identifiant INSEE 60584
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération s'étend sur un terrain de 1 568 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 568 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-LEU-D'ESSERENT (60340)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA)	06058422T0002
Code commune INSEE	60584 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	9 novembre 2022
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	11/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PA n°06058421T0002 Autorisé

rue Hotel Dieu

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

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PA n°06058424T0003 Terminé

rue Henri Barbusse et Aven

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