Permis d'aménager n° 06046321T0003 à Nogent-sur-Oise pour un terrain de 95 135 m², Chemi Rural Dit De La Cavee De M
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 août 2021
Dossier PA n° 06046321T0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemi Rural Dit De La Cavee De M, le permis d'aménager n° 06046321T0003 a été délivré le 20 août 2021 à Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France).
L'opération s'étend sur un terrain de 95 135 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH55, ZA31, ZA38. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager référencés à Nogent-sur-Oise.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
02/05/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Nogent-sur-Oise
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 95 135 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROUVRES (77230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06046321T0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |