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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0604502600001

Permis d'aménager n° 0604502600001 à Neuilly-en-Thelle pour un terrain de 7 948 m², Vc Hameau Du Belle

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 avril 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0604502600001, déposé en mairie de Neuilly-en-Thelle.

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2026

Dossier PA n° 0604502600001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Vc Hameau Du Belle, le permis d'aménager n° 0604502600001 a été délivré le 17 avril 2026 à Neuilly-en-Thelle (Oise, Hauts-de-France).

L'opération s'étend sur un terrain de 7 948 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est V57. Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis d'aménager référencés à Neuilly-en-Thelle.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/04/2026

Surface du terrain

7 948 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

17/04/2026

Autorisation

17/04/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Neuilly-en-Thelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

V57

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Neuilly-en-Thelle Code postal 60530 Identifiant INSEE 60450
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	7 948 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NEUILLY EN THELLE (60530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0604502600001
Code commune INSEE	60450 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	17 avril 2026
Date de dépôt	17/04/2026
Dernière mise à jour (DPC)	04/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 7 948 m², situé Vc Hameau Du Belle à Neuilly-en-Thelle (60530).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 avril 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0604502600001, déposé en mairie de Neuilly-en-Thelle.

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PA n°06045021T0001 Autorisé

10 Hameau Le Belle

Neuilly-en-Thelle (60530)

07 oct. 2021 GROUPE FLINT IMMOBILIER

PA n°06045022T0001 Autorisé

Rue Du Bell

Neuilly-en-Thelle (60530)

27 mai 2022 7 493 m² foncier GROUPE FLINT IMMOBILIER

PA n°06045023T0001 Autorisé

Rue De Paris

Neuilly-en-Thelle (60530)

13 juil. 2023 DA COSTA-GONCALVES

PA n°06045023T0002 Autorisé

30 Rue Victor Serrin

Neuilly-en-Thelle (60530)

17 févr. 2024 925 m² foncier

PA n°06045024T0001 Autorisé

Rue Guy Moquet

Neuilly-en-Thelle (60530)

26 juin 2024 637 m² foncier

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