Permis d'aménager n° 06045023T0002 à Neuilly-en-Thelle pour un terrain de 925 m², 30 Rue Victor Serrin
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 février 2024
Dossier PA n° 06045023T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Neuilly-en-Thelle (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06045023T0002 a été délivré le 17 février 2024, pour un projet situé 30 Rue Victor Serrin.
L'opération s'étend sur un terrain de 925 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL24. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 18 permis d'aménager référencés à Neuilly-en-Thelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Neuilly-en-Thelle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Neuilly-en-Thelle Code postal 60530 Identifiant INSEE 60450
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 925 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEUILLY EN THELLE (60530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06045023T0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60450 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 17 février 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |