Permis d'aménager n° 06045024T0001 à Neuilly-en-Thelle pour un terrain de 637 m², Rue Guy Moquet
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2024
Dossier PA n° 06045024T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Guy Moquet, le permis d'aménager n° 06045024T0001 a été délivré le 26 juin 2024 à Neuilly-en-Thelle (Oise, Hauts-de-France).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 637 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH70. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Au total, 18 permis d'aménager référencés à Neuilly-en-Thelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 juin 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Neuilly-en-Thelle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Neuilly-en-Thelle Code postal 60530 Identifiant INSEE 60450
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 637 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BURY (60250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06045024T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60450 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |