Permis d'aménager n° 06023418T0001 à Fitz-James pour un terrain de 5 410 m², 13 rue Victor Hugo
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 12 février 2018
Dossier PA n° 06023418T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Fitz-James (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06023418T0001 a été délivré le 12 février 2018, pour un projet situé 13 rue Victor Hugo.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 5 410 m².
Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus d'un mois. Pour les dossiers déposés en 2018 dans l'Oise, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AO 332. Au total, le catalogue compte 6 permis d'aménager à Fitz-James, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 février 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 février 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Fitz-James
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Fitz-James Code postal 60600 Identifiant INSEE 60234
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 5 410 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 410 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROUVILLERS (60190)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06023418T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60234 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 12 février 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |