Permis d'aménager n° 06015623T0001 à Clairoix pour un terrain de 2 216 m², Rue Du Marais
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 juin 2023
Dossier PA n° 06015623T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06015623T0001, délivré le 22 juin 2023 à Clairoix (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue Du Marais.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 216 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AA56, AA57. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 10 permis d'aménager référencés à Clairoix est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/11/2024.
Autorisation
22 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
22/09/2023
Achèvement (DAACT)
07/11/2024
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Clairoix
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clairoix Code postal 60280 Identifiant INSEE 60156
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 216 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTMACQ (60150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06015623T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60156 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 22 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |