Permis d'aménager n° 06015614T0003 à Clairoix, 18 Rue Marcel Bagnaudez
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2014
Dossier PA n° 06015614T0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 18 Rue Marcel Bagnaudez, le permis d'aménager n° 06015614T0003 a été délivré le 15 septembre 2014 à Clairoix (Oise, Hauts-de-France).
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AL39, AL38. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis d'aménager référencés à Clairoix.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Clairoix
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clairoix Code postal 60280 Identifiant INSEE 60156
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAIROIX (60280)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06015614T0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60156 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |