Permis d'aménager n° 06013919T0001 à Chambly pour un terrain de 1 120 m², 46 Impasse De Champagne
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 novembre 2019
Dossier PA n° 06013919T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 46 Impasse De Champagne, le permis d'aménager n° 06013919T0001 a été délivré le 4 novembre 2019 à Chambly (Oise, Hauts-de-France).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 120 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AN443. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2019 (médiane : environ 10 mois). Au total, 17 permis d'aménager référencés à Chambly sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 novembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 novembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chambly
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chambly Code postal 60230 Identifiant INSEE 60139
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 120 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- L'ISLE ADAM (95190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06013919T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60139 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 4 novembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |