Permis d'aménager n° 06013918T0007 à Chambly pour un terrain de 851 m², Le Clos Monet
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 18 février 2019
Dossier PA n° 06013918T0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06013918T0007, délivré le 18 février 2019 à Chambly (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Le Clos Monet.
L'aménagement porte sur un terrain de 851 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO212. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Chambly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 février 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 février 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chambly
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chambly Code postal 60230 Identifiant INSEE 60139
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 851 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LABOISSIERE-EN-THELLE (60570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06013918T0007 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60139 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 18 février 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |