Permis d'aménager n° 06008824T0001 à Bornel pour un terrain de 1 835 m², Rue Du Vert Bois - Anservi
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 octobre 2024
Dossier PA n° 06008824T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 4 octobre 2024 à Bornel (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06008824T0001 porte sur un projet situé Rue Du Vert Bois - Anservi.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 835 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B211, B212. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis d'aménager référencés à Bornel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/05/2025.
Autorisation
4 octobre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
04/12/2024
Achèvement (DAACT)
16/05/2025
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Bornel
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bornel Code postal 60540 Identifiant INSEE 60088
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 835 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BORNEL (60540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06008824T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60088 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 4 octobre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |