Retour aux autorisations de Sailly-lez-Lannoy

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05952216M0002

Permis d'aménager n° 05952216M0002 à Sailly-lez-Lannoy pour un terrain de 2 528 m², 8 Avenue Des Saules

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 octobre 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05952216M0002, déposé en mairie de Sailly-lez-Lannoy.

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2016

Dossier PA n° 05952216M0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 05952216M0002 a été délivré le 21 octobre 2016 à Sailly-lez-Lannoy (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 8 Avenue Des Saules.

L'opération s'étend sur un terrain de 2 528 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A11278, A1345, A1479. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2016 (médiane : environ 10 mois). Au total, 9 permis d'aménager référencés à Sailly-lez-Lannoy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/10/2016

Surface du terrain

2 528 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/10/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sailly-lez-Lannoy

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A11278 A1345 A1479

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Sailly-lez-Lannoy Code postal 59390 Identifiant INSEE 59522
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 528 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAILLY-LEZ-LANNOY (59390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05952216M0002
Code commune INSEE	59522 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	21 octobre 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	11/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 528 m², situé 8 Avenue Des Saules à Sailly-lez-Lannoy (59390).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 octobre 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05952216M0002, déposé en mairie de Sailly-lez-Lannoy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Sailly-lez-Lannoy

PA n°05952214B0001 Commencé

Rue De Lannoy

Sailly-lez-Lannoy (59390)

26 juin 2014 SCI SAILLY LES JARDINS DU CHATEAU NEUF

PA n°05952218M0002 Terminé

6 Av Des Saules

Sailly-lez-Lannoy (59390)

24 mai 2018 2 548 m² foncier

PA n°05952218M0001 Autorisé

10 Avenue Des Saules

Sailly-lez-Lannoy (59390)

05 juin 2018 2 876 m² foncier

PA n°05952219M0001 Autorisé

12 Avenue Des Saules

Sailly-lez-Lannoy (59390)

15 janv. 2020 2 881 m² foncier

PA n°05952222S0001 Autorisé

2 Rue De La Mairie

Sailly-lez-Lannoy (59390)

27 avr. 2023 6 243 m² foncier

PA n°05952222S0003 Terminé

Rue De Lannoy

Sailly-lez-Lannoy (59390)

04 mai 2023 1 596 m² foncier

Autres types d'autorisations à Sailly-lez-Lannoy

Permis de construire à Sailly-lez-Lannoy

77 autorisations

Permis de démolir à Sailly-lez-Lannoy

11 autorisations