Permis d'aménager n° 05608415Y0003 au Hézo, Prad H Bouillon
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 18 janvier 2016
Dossier PA n° 05608415Y0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05608415Y0003 a été délivré le 18 janvier 2016 au Hézo (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé Prad H Bouillon.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement.
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 11/06/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/10/2016, soit 9 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 an. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 9 mois observée dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2015.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence B 420. La base rapproche 7 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 9 permis d'aménager au Hézo, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/06/2018.
Autorisation
18 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
18/10/2016
Achèvement (DAACT)
11/06/2018
Délai autorisation - chantier
9 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 4 mois
Localisation du projet au Hézo
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Hézo Code postal 56450 Identifiant INSEE 56084
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE HÉZO (56450)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05608415Y0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56084 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle B 420 au Hézo (56450)
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