Permis d'aménager n° 05608417Y0001 au Hézo, rue de Lezuis
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 4 décembre 2017
Dossier PA n° 05608417Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 4 décembre 2017 au Hézo (Morbihan, Bretagne), le permis d'aménager n° 05608417Y0001 porte sur un projet situé rue de Lezuis.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement.
Ce permis d'aménager est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/06/2018, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 11 mois. Pour les dossiers déposés en 2017 dans le Morbihan, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est proche de cette médiane.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré B 290, B 291, B 292. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Au total, le catalogue compte 9 permis d'aménager au Hézo, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
4 décembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
05/06/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet au Hézo
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Hézo Code postal 56450 Identifiant INSEE 56084
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SARZEAU (56370)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05608417Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56084 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 4 décembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur les parcelles B 290, B 291, B 292 au Hézo (56450)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.