Permis d'aménager n° 05608414Y0002 au Hézo, Penozet
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 11 juillet 2014
Dossier PA n° 05608414Y0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Penozet, le permis d'aménager n° 05608414Y0002 a été délivré le 11 juillet 2014 au Hézo (Morbihan, Bretagne).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A371, A372, A408. Ce dossier fait partie des 9 permis d'aménager référencés au Hézo.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2015.
Autorisation
11 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
07/07/2015
Achèvement (DAACT)
03/11/2015
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet au Hézo
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Hézo Code postal 56450 Identifiant INSEE 56084
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SARZEAU (56370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05608414Y0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56084 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 11 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 07/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |