Permis d'aménager n° 05453320E0001 à Trieux pour un terrain de 4 104 m², Cites De La Potence
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2020
Dossier PA n° 05453320E0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 octobre 2020 à Trieux (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05453320E0001 porte sur un projet situé Cites De La Potence.
L'opération concerne un terrain de 4 104 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE511, AE515. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Trieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Trieux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trieux Code postal 54750 Identifiant INSEE 54533
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 104 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TUCQUEGNIEUX (54640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05453320E0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 54533 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |