Permis d'aménager n° 05453307E0002 à Trieux
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 janvier 2013
Dossier PA n° 05453307E0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05453307E0002 a été délivré le 9 janvier 2013 à Trieux (Meurthe-et-Moselle, Grand Est).
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré 6 ans. Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Trieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 janvier 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Trieux
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trieux Code postal 54750 Identifiant INSEE 54533
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05453307E0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 54533 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2007 |
| Date d'autorisation | 9 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2007 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |