Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04809426C0001

Permis d'aménager n° 04809426C0001 à Massegros Causses Gorges, Le Bouquet

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2026

Dossier PA n° 04809426C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Bouquet, le permis d'aménager n° 04809426C0001 a été délivré le 12 mai 2026 à Massegros Causses Gorges (Lozère, Occitanie).

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A899, A897. L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Massegros Causses Gorges est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
12/05/2026
2
Autorisation
12/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Massegros Causses Gorges

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

A899 A897

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massegros Causses Gorges Code postal 48500 Identifiant INSEE 48094
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LUCCIANA (20290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 04809426C0001
Code commune INSEE 48094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 12 mai 2026
Date de dépôt 12/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Bouquet à Massegros Causses Gorges (48500).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04809426C0001, déposé en mairie de Massegros Causses Gorges.

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