Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0462012600001

Permis d'aménager n° 0462012600001 à Montcuq-en-Quercy-Blanc pour un terrain de 2 434 m², 5 Rue De Lartigue

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2026

Dossier PA n° 0462012600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montcuq-en-Quercy-Blanc (Lot, Occitanie), le permis d'aménager n° 0462012600001 a été délivré le 29 mai 2026, pour un projet situé 5 Rue De Lartigue.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 434 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0L1451, 0L1861. Au total, 11 permis d'aménager référencés à Montcuq-en-Quercy-Blanc sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/05/2026

Surface du terrain

2 434 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
29/05/2026
2
Autorisation
29/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montcuq-en-Quercy-Blanc

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0L1451 0L1861

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montcuq-en-Quercy-Blanc Code postal 46800 Identifiant INSEE 46201
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 434 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTCUQ EN QUERCY BLANC (46800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0462012600001
Code commune INSEE 46201 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 29 mai 2026
Date de dépôt 29/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 434 m², situé 5 Rue De Lartigue à Montcuq-en-Quercy-Blanc (46800).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 29 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0462012600001, déposé en mairie de Montcuq-en-Quercy-Blanc.

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