Permis d'aménager n° 0460421690001 à Cahors pour un terrain de 5 535 m², Route De Flottes Vignes Vieilles
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2016
Dossier PA n° 0460421690001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0460421690001 a été délivré le 6 juin 2016 à Cahors (Lot, Occitanie), pour un projet situé Route De Flottes Vignes Vieilles.
L'opération concerne un terrain de 5 535 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est DO43. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. Ce dossier est l'un des 36 permis d'aménager référencés à Cahors.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2016.
Autorisation
6 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
06/07/2016
Achèvement (DAACT)
01/09/2016
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 3 mois
Localisation du projet à Cahors
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 535 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAHORS (46000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0460421690001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |