Permis d'aménager n° 0460421390005 à Cahors pour un terrain de 8 447 m², Routes Des Junies
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 février 2014
Dossier PA n° 0460421390005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cahors (Lot, Occitanie), le permis d'aménager n° 0460421390005 a été délivré le 2 février 2014, pour un projet situé Routes Des Junies.
L'opération concerne un terrain de 8 447 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est DR531. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 36 permis d'aménager référencés à Cahors.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/05/2017.
Autorisation
2 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
02/03/2015
Achèvement (DAACT)
30/05/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
2 ans 2 mois
Délai total
3 ans 3 mois
Localisation du projet à Cahors
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 447 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAHORS (46000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0460421390005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 2 février 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |