Permis d'aménager Statut : Commencé N° 04532421J0001

Permis d'aménager n° 04532421J0001 à Tigy pour un terrain de 3 131 m², Monte à Peine - Route d'Or

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 10 mai 2021

Dossier PA n° 04532421J0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 04532421J0001, délivré le 10 mai 2021 à Tigy (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé Monte à Peine - Route d'Or.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 3 131 m².

Le chantier de ce permis d'aménager a démarré le 13/10/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 4 mois. Ce délai est plus court que la médiane d'environ 10 mois observée dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2021.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AO 176. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager à Tigy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/05/2021

Surface du terrain

3 131 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/10/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
10/05/2021
3
Chantier (DOC)
13/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tigy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO 176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tigy Code postal 45510 Identifiant INSEE 45324
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 3 131 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 131 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TIGY (45510)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 04532421J0001
Code commune INSEE 45324 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle AO 176 à Tigy (45510)

Permis d'aménager de la même période à Tigy

Autres types d'autorisations à Tigy