Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0452861400002

Permis d'aménager n° 0452861400002 à Saint-Jean-le-Blanc, Rue Des Varennes

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2015

Dossier PA n° 0452861400002

Demandeur

EXIA AMENAGEMENT

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Varennes, le permis d'aménager n° 0452861400002 a été délivré le 9 mars 2015 à Saint-Jean-le-Blanc (Loiret, Centre-Val de Loire). La demande émane de EXIA AMENAGEMENT.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AY341P, AY211P, AY200. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2014 (environ 11 mois). L'ensemble des 18 permis d'aménager référencés à Saint-Jean-le-Blanc est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/03/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 mars 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
09/03/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Jean-le-Blanc

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AY341P AY211P AY200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-le-Blanc Code postal 45650 Identifiant INSEE 45286
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EXIA AMENAGEMENT

Voir les 5 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
488836560
SIRET
48883656000018
Code APE (NAF)
42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2006
Localisation
INGRE (45140)

Autres dossiers de EXIA AMENAGEMENT

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0452861400002
Code commune INSEE 45286 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 9 mars 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Des Varennes à Saint-Jean-le-Blanc (45650).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par EXIA AMENAGEMENT et autorisé le 9 mars 2015.
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0452861400002, déposé en mairie de Saint-Jean-le-Blanc.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Saint-Jean-le-Blanc

Autres types d'autorisations à Saint-Jean-le-Blanc