Permis d'aménager n° 0452861500002 à Saint-Jean-le-Blanc, Rue Des Varennes
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 24 septembre 2015
Dossier PA n° 0452861500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0452861500002 a été délivré le 24 septembre 2015 à Saint-Jean-le-Blanc (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Rue Des Varennes.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AY60P, AY93. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 18 permis d'aménager référencés à Saint-Jean-le-Blanc.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Jean-le-Blanc
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Jean-le-Blanc Code postal 45650 Identifiant INSEE 45286
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JEAN-LE-BLANC (45650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0452861500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45286 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |