Retour aux permis d'aménager de Nantes

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04410917A0003

Permis d'aménager n° 04410917A0003 à Nantes

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Nantes (44200).

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par METROPOLE NANTES METROPOLE et autorisée le 3 août 2017.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 août 2017).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04410917A0003, déposé en mairie de Nantes.

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 3 août 2017

Dossier PA n° 04410917A0003

Demandeur

METROPOLE NANTES METROPOLE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 août 2017 à Nantes (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 04410917A0003 figure dans les données Sitadel. METROPOLE NANTES METROPOLE figure comme demandeur du dossier.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 127 permis d'aménager référencés à Nantes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2017

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

03/08/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Nantes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Nantes Code postal 44200 Identifiant INSEE 44109
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METROPOLE NANTES METROPOLE

Voir les 213 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Métropole
SIREN: 244400404
SIRET: 24440040400129
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création: 1991
Localisation: NANTES (44923)

Autres dossiers de METROPOLE NANTES METROPOLE

PA n°0440202500001 Autorisé

Rue De La Ville Au Denis

17 oct. 2025

PA n°0441092500010 Autorisé

2 Rue Mounet Sully Espace Public

03 oct. 2025

PA n°0441092500013 Autorisé

20 Rue Jules Launey

30 sept. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04410917A0003
Code commune INSEE	44109 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	3 août 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	08/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Nantes (44200).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par METROPOLE NANTES METROPOLE et autorisée le 3 août 2017.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 août 2017).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04410917A0003, déposé en mairie de Nantes.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Nantes

PA n°04410916A0005 Terminé

30 Rue Frere Louis

Nantes (44200)

25 janv. 2017 33 511 m² foncier SAS QUINTET

PA n°04410916A0008 Commencé

Nantes (44200)

25 janv. 2017 METROPOLE NANTES METROPOLE

PA n°04410917A0001 Autorisé

10 Chemi De La Boisbonniere

Nantes (44200)

14 juin 2017 1 003 m² foncier

PA n°04410917A0004 Autorisé

Nantes (44200)

19 oct. 2017 METROPOLE NANTES METROPOLE

PA n°04410917A0002 Commencé

Allee Cdt Charcot - Cours J F Kennedy - Bd Stalingrad -

Nantes (44200)

03 nov. 2017 METROPOLE NANTES METROPOLE

PA n°04410918A0002 Terminé

510B Route De St Joseph

Nantes (44200)

30 mars 2018 1 749 m² foncier CAPCITY

Autres types d'autorisations à Nantes

Permis de construire à Nantes

3 611 autorisations

Permis de démolir à Nantes

1 578 autorisations