Permis d'aménager n° 04218415V2002 à Riorges pour un terrain de 3 666 m², 421 Rue Georges Clemenceau
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 novembre 2015
Dossier PA n° 04218415V2002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 novembre 2015 à Riorges (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04218415V2002 porte sur un projet situé 421 Rue Georges Clemenceau.
L'opération concerne un terrain de 3 666 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC296, AC298, AX371. Ce dossier fait partie des 24 permis d'aménager référencés à Riorges.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/10/2019.
Autorisation
17 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
09/03/2016
Achèvement (DAACT)
18/10/2019
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
3 ans 7 mois
Délai total
3 ans 11 mois
Localisation du projet à Riorges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Riorges Code postal 42153 Identifiant INSEE 42184
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 666 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT ROMAIN LA MOTTE (42640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04218415V2002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42184 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 18/10/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |