Permis d'aménager n° 04218415V2001 à Riorges pour un terrain de 2 500 m², Impasse Champfleury
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 avril 2015
Dossier PA n° 04218415V2001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 avril 2015 à Riorges (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04218415V2001 porte sur un projet situé Impasse Champfleury.
L'opération concerne un terrain de 2 500 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA185. Au total, 24 permis d'aménager référencés à Riorges sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2016.
Autorisation
28 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/01/2016
Achèvement (DAACT)
12/05/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Riorges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Riorges Code postal 42153 Identifiant INSEE 42184
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 500 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROANNE (42300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04218415V2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42184 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 avril 2015 |
| Date de dépôt | 08/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |