Permis d'aménager n° 04218414V2003 à Riorges pour un terrain de 1 715 m², 400 Rue Georges Clemenceau
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2014
Dossier PA n° 04218414V2003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04218414V2003, délivré le 10 septembre 2014 à Riorges (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 400 Rue Georges Clemenceau.
L'opération concerne un terrain de 1 715 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC48P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 24 permis d'aménager référencés à Riorges.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Riorges
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Riorges Code postal 42153 Identifiant INSEE 42184
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 715 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROANNE (42300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04218414V2003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42184 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |