Permis d'aménager n° 04204313A2002 à Chambœuf pour un terrain de 4 191 m², Le Marandier
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 octobre 2013
Dossier PA n° 04204313A2002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chambœuf (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04204313A2002 a été délivré le 22 octobre 2013, pour un projet situé Le Marandier.
L'opération s'étend sur un terrain de 4 191 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK40. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis d'aménager référencés à Chambœuf.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chambœuf
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chambœuf Code postal 42330 Identifiant INSEE 42043
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 191 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVEIZIEUX (42330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04204313A2002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 22 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |