Permis d'aménager n° 04115115U0001 à Montrichard Val de Cher pour un terrain de 3 008 m², La Serpe
Territoire
Loir-et-Cher (41)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2015
Dossier PA n° 04115115U0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Serpe, le permis d'aménager n° 04115115U0001 a été délivré le 7 décembre 2015 à Montrichard Val de Cher (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 008 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AX665, AX666, AX667. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. Ce dossier est l'un des 20 permis d'aménager référencés à Montrichard Val de Cher.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 décembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
7 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Montrichard Val de Cher
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Serpe
Territoires administratifs
- Commune
- Montrichard Val de Cher Code postal 41400 Identifiant INSEE 41151
- Département
- Loir-et-Cher (41)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 008 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT OUEN LES VIGNES (37530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04115115U0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 41151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |