Permis d'aménager n° 03909718C0001 à Champagnole pour un terrain de 3 618 m², 3 Rue Leon Blum
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 17 août 2018
Dossier PA n° 03909718C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 août 2018 à Champagnole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 03909718C0001 porte sur un projet situé 3 Rue Leon Blum.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 618 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI336. Au total, 11 permis d'aménager référencés à Champagnole sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/04/2019.
Autorisation
17 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
17/10/2018
Achèvement (DAACT)
02/04/2019
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Champagnole
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champagnole Code postal 39300 Identifiant INSEE 39097
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 618 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPAGNOLE (39300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03909718C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 39097 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 17 août 2018 |
| Date de dépôt | 02/04/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |