Permis d'aménager n° 0385481910002 à Villard-de-Lans, La Brua
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2019
Dossier PA n° 0385481910002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385481910002, délivré le 20 mai 2019 à Villard-de-Lans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Brua.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS254. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2019 (environ 11 mois). Au total, 16 permis d'aménager référencés à Villard-de-Lans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 mai 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Villard-de-Lans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Villard-de-Lans Code postal 38250 Identifiant INSEE 38548
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLARD-DE-LANS (38250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385481910002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38548 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |