Permis d'aménager n° 0385481610001 à Villard-de-Lans pour un terrain de 10 850 m², La Brua
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 août 2016
Dossier PA n° 0385481610001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 août 2016 à Villard-de-Lans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385481610001 porte sur un projet situé La Brua.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 10 850 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AS31, AS34. Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis d'aménager référencés à Villard-de-Lans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/02/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
05/02/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Localisation du projet à Villard-de-Lans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Villard-de-Lans Code postal 38250 Identifiant INSEE 38548
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 10 850 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EYBENS (38320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385481610001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38548 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 10 août 2016 |
| Date de dépôt | 05/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |