Permis d'aménager n° 0385481710003 à Villard-de-Lans pour un terrain de 3 523 m², Les Geymonds
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2017
Dossier PA n° 0385481710003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 juillet 2017 à Villard-de-Lans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385481710003 porte sur un projet situé Les Geymonds.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 523 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL9. Ce dossier est l'un des 16 permis d'aménager référencés à Villard-de-Lans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/07/2019.
Autorisation
8 juillet 2017
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2018
Achèvement (DAACT)
29/07/2019
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Villard-de-Lans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Villard-de-Lans Code postal 38250 Identifiant INSEE 38548
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 523 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLARD-DE-LANS (38250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385481710003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38548 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2017 |
| Date de dépôt | 15/10/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |