Permis d'aménager n° 0385442010005 à Vienne pour un terrain de 963 m², Chemi Noir
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 novembre 2020
Dossier PA n° 0385442010005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385442010005, délivré le 3 novembre 2020 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemi Noir.
L'aménagement porte sur un terrain de 963 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BP474. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 64 permis d'aménager référencés à Vienne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/07/2021.
Autorisation
3 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2021
Achèvement (DAACT)
27/07/2021
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
26 jours
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Vienne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 963 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TUPIN ET SEMONS (69420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385442010005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38544 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |