Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0385442010004

Permis d'aménager n° 0385442010004 à Vienne

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Vienne (38200).

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par OPTIMUM LOTISSEMENT et autorisé le 22 octobre 2020.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 22 octobre 2020, ouverture de chantier le 22 février 2021, achèvement déclaré le 1 décembre 2021).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385442010004, déposé en mairie de Vienne.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2020

Dossier PA n° 0385442010004

Demandeur

OPTIMUM LOTISSEMENT

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0385442010004 a été délivré le 22 octobre 2020 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de OPTIMUM LOTISSEMENT.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé. Au total, 64 permis d'aménager référencés à Vienne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/10/2020

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2021.

Autorisation

22 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2021

Achèvement (DAACT)

01/12/2021

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt

01/12/2021

Autorisation

22/10/2020

Chantier (DOC)

22/02/2021

Achèvement (DAACT)

01/12/2021

Localisation du projet à Vienne

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

OPTIMUM LOTISSEMENT

Voir les 56 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 833151095
SIRET: 83315109500019
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME - 6-9 salariés
Année de création: 2017
Localisation: BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS (69220)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0385442010004
Code commune INSEE	38544 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	22 octobre 2020
Date de dépôt	01/12/2021
Dernière mise à jour (DPC)	04/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Vienne (38200).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par OPTIMUM LOTISSEMENT et autorisé le 22 octobre 2020.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 22 octobre 2020, ouverture de chantier le 22 février 2021, achèvement déclaré le 1 décembre 2021).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385442010004, déposé en mairie de Vienne.

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