Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0382961420002

Permis d'aménager n° 0382961420002 au Passage, Chem De Tramoley Grand Champ

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par HOLDING FTP et autorisé le 3 avril 2015.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 avril 2015, ouverture de chantier le 4 février 2016, achèvement déclaré le 14 juin 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382961420002, déposé en mairie du Passage.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2015

Dossier PA n° 0382961420002

Demandeur

HOLDING FTP

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Synthèse du dossier et statut administratif

Au Passage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382961420002 a été délivré le 3 avril 2015, pour un projet situé Chem De Tramoley Grand Champ. Le demandeur déclaré est HOLDING FTP.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A456, A454P, A453. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés au Passage.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/04/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/06/2016.

Autorisation

3 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/02/2016

Achèvement (DAACT)

14/06/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt

04/02/2016

Autorisation

03/04/2015

Chantier (DOC)

04/02/2016

Achèvement (DAACT)

14/06/2016

Localisation du projet au Passage

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

A456 A454P A453

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Grand Champ

Territoires administratifs

Commune: Le Passage Code postal 38490 Identifiant INSEE 38296
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HOLDING FTP

Voir les 13 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 803956457
SIRET: 80395645700011
Code APE (NAF): 70.10Z - Activités des sièges sociaux
Taille d'entreprise: ETI
Année de création: 2014
Localisation: CLAIX (38640)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0382961420002
Code commune INSEE	38296 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	3 avril 2015
Date de dépôt	04/02/2016
Dernière mise à jour (DPC)	06/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chem De Tramoley Grand Champ au Passage (38490).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par HOLDING FTP et autorisé le 3 avril 2015.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 avril 2015, ouverture de chantier le 4 février 2016, achèvement déclaré le 14 juin 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382961420002, déposé en mairie du Passage.

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