Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0382961420001

Permis d'aménager n° 0382961420001 au Passage, 80 Chem De La Fauconniere Le Moriot

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 août 2014, ouverture de chantier le 1 octobre 2014, achèvement déclaré le 11 octobre 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382961420001, déposé en mairie du Passage.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 août 2014

Dossier PA n° 0382961420001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 80 Chem De La Fauconniere Le Moriot, le permis d'aménager n° 0382961420001 a été délivré le 27 août 2014 au Passage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO791. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés au Passage.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/08/2014

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/10/2014.

Autorisation

27 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2014

Achèvement (DAACT)

11/10/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

10 jours

Délai total

un peu plus d'un mois

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

27/08/2014

Chantier (DOC)

01/10/2014

Achèvement (DAACT)

11/10/2014

Localisation du projet au Passage

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AO791

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Moriot

Territoires administratifs

Commune: Le Passage Code postal 38490 Identifiant INSEE 38296
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE PASSAGE (38490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0382961420001
Code commune INSEE	38296 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	27 août 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	10/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 80 Chem De La Fauconniere Le Moriot au Passage (38490).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 août 2014, ouverture de chantier le 1 octobre 2014, achèvement déclaré le 11 octobre 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382961420001, déposé en mairie du Passage.

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